Cet article s’adresse aux comptables, aux responsables d’entreprises, sociétés ou indépendants qui savent généralement comment se fait leur comptabilité.
Comme nous avons beaucoup de curieux qui veulent tout savoir dans la monnaie libre, nous reprendrons cependant certaines bases. Veuillez nous en excuser.
Bases
A) la comptabilité en république française
Art. L. 123-22 du code de commerce – Les documents comptables sont établis en euros et en langue française. Les documents comptables et les pièces justificatives sont conservés pendant dix ans.
La loi est claire. : il n’y a pas de double comptabilité selon la monnaie utilisée, comme nous l’entendons souvent. Il n’y a qu’une seule comptabilité en euros.
B) les deux opérations d’une opération de vente
Lors d’une vente, comme un passage en caisse, deux opérations sont réalisées :
1°) la rédaction d’une facture
Article L441-9 du code de commerce : I.-Tout achat de produits ou toute prestation de service pour une activité professionnelle fait l’objet d’une facturation.
Pour la caisse, il s’agit de générer le ticket de caisse. Pour un grossiste, vous aurez une facture. Dans les deux cas, la TVA est affichée.
2°) le règlement de la facture
qui peut se faire par chèque, par CB, par virement, en espèces, en tickets restaurants, chèques vacances, bitcoin, Ğ1 etc.
C) Le compte en monnaie libre
Les professionnels, dont les indépendants veilleront à ouvrir un compte portefeuille pour y enregistrer leurs transactions.
D) Le plan comptable 2024
Les professionnels pourront consulter le plan comptable 2024, notamment la section 9 « Jetons émis et détenus » dont les articles 619-1 à 619-19 concernent les jetons. Cette section a été bien complétée depuis le plan comptable de 2020 qui laissait pas mal d’incertitudes
La comptabilisation
Tout indépendant ou entreprise faisant normalement sa comptabilité, déclarera ses transactions en Ğ1. Elles seront intégrées dans sa comptabilité et serviront de base au calcul de la TVA et de l’impôt sur les bénéfices (BNC ou BIC).
Contrairement à une idée qui circule, utiliser la Ğ1 ne permet pas d’échapper à la TVA, ni à l’impôt sur les bénéfices.
Exemples d’écritures avec une équivalence constante de 1 € pour 1 Ğ1 :
Règlement de la facture avec 100 € en espèces et 48 Ğ1.
Règlement de la facture avec 100 € en espèces et 48 Blé (Bons de Libre Echange).
Regardons la même opération avec une équivalence constante de 2 € pour 1 Ğ1.
Les écritures sont strictement identiques, en comptes comptables et en montants !
C’est le contenu de la caisse en Blés qui change. Elle contient 24 Blé qui valent 2 € chacun, soit l’équivalent de 48 €.
Cette opération est contre intuitive, car de prime abord on voudrait faire apparaître la variation des Blé dans la comptabilité.
Rappelez-vous ce qui a été dit en début d’article. Une vente donne lieu à deux opérations : l’établissement de la facture et le règlement. Une fois enregistrée en comptabilité, la facture se verra associer une contrepartie du même montant dans les comptes de règlement (banque, caisse, tickets restaurant, devises, etc.).
C’est la comparaison entre le solde en Euros du compte 532 (caisse Blé)
et le nombre de Blé physiques dans la caisse qui donne la parité.
Faites bien attention quand vous comptabilisez l’écriture.
MLeT préconise d’encaisser une Ğ1 = 1 € et un Blé = 1 € pour faciliter la comptabilité de la Ğ1.